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Urbanisme/Environnement/L'urbanisme/Schéma de Cohérence Territoriale SCOT

Schéma de Cohérence Territoriale SCOT

Le S.C.O.T. du Beaujolais : approuvé le 29 juin 2009 et exécutoire en octobre 2009

Le S.C.O.T. du Beaujolais : l'enquête publique s'est déroulée du 26 mars au 27 avril 2009.

Le SCOT en questions pour le public

Le SCOT en quête de public à destination des élus

Présentation simplifiée du SCOT

Le SCOT du BEAUJOLAIS

Retrouvez toutes les informations et documents du S.C.O.T. Beaujolais ainsi que toute la procédure de l'enquête publique en cliquant sur ce lien

La charte paysagère du pays Beaujolais

Consultez et téléchargez la charte payagère du pays Beaujolais en cliquant sur ce lien: 4732 ko

La boîte à outils pour les rédacteurs des documents d'urbanisme (PLU, cartes communales , PLH)

Consultez et téléchargez les éléments de cadrage pour une délinaison communale ou intercommunaleen clquant sur ce lien.

Le Contrat de Développement Durable de Rhône Alpes pour le pays Beaujolais

Découvrez le contrat de développement du pays Beaujolais en cliquant sur ce lien

Le Conseil Local de Développement du pays Beaujolais

Découvrez le conseil local de développement (C.L.D.) du pays Beaujolais en cliquant sur ce lien

Les rivières du pays Beaujolais

Découvrez les contrats de rivière du Pays Beaujolais en cliquant sur ce lien