Urbanisme/Environnement/L'environnement/Le S.P.A.N.C. (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Le S.P.A.N.C. (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Entreprises, particuliers : besoin de renseigements pour entretenir, réhabiliter ou créer votre installation
Les coordonnées du S.P.A.N.C.
Communauté de Communes Beaujolais Val de Saône
Place Morillon
B.P. 165
69823 BELLEVILLE Cédex
Téléphone : 04 74 66 35 98
Fax : 04 74 66 26 40
Elu en charge du dossier : Frédéric PRONCHERY Vice-Président de la C.C.B.V.S.
Technicien pour vous assister dans vos démarches : Rodrigue LESVEQUE que vous pouvez joindre également au 04 74 66 35 98
Clic sur photo pour lui adresser un mail
Pour savoir si vous êtes concernés par le S.P.A.N.C. consulter la carte du zonage du schéma directeur d'assainissement de Charentay dans la rubrique "l'urbanisme"
Obligations des collectivités et des particuliers selon la loi sur l'eau du 03 janvier 1992
Règlement du S.P.A.N.C.
Comment faire réaliser une étude de faisabilité de qualité pour concevoir et installer un dispositif d'assainissement efficace et durable
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Vous souhaitez le faire valider par le service du S.P.A.N.C.
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
- Rapport 2010 fournie par la C.C.B.V.S.
206 ko - Dernières modifications : 09/02/2012
